Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RIVAULT
LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT A LA CHAPELLE - THIREUIL

Numéro de dépôt :
1081843
Date de dépôt :
01/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Niort

Présentation de la marque LE RIVAULT

Déposée le 1 juin 1978 par LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT A LA CHAPELLE - THIREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Niort), la marque française « LE RIVAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT A LA CHAPELLE - THIREUIL domicilié(e) (Société Civile) 79160 - COULONGES / L'AUTIZE - France.

La marque LE RIVAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE RIVAULT est expirée depuis le 1 juin 1988.

LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT A LA CHAPELLE - THIREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATELAIT , "LE RIVAULT" , ORNELLA


LAITERIE COOPERATIVE DE LA VALLEE DU RIVAULT A LA CHAPELLE - THIREUIL - (Société Civile) 79160 - COULONGES / L'AUTIZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032

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